LES EDITIONS HATIER Société en nom collectif de droit français
Numéro de dépôt :
3566893
Date de dépôt :
03/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/04/2018
Présentation de la marque LES MANUELS COMPACTS
Déposée le 3 avril 2008 par LES EDITIONS HATIERde droit françaisTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LES MANUELS COMPACTS »
Le déposant est LES EDITIONS HATIERde droit françaisTODO domicilié(e) 8 rue d'Assas,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 585 624 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 139 rue Vendôme,69477 LYON CEDEX 06 - 69477 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MANUELS COMPACTS est expirée depuis le 3 avril 2018.
LES EDITIONS HATIER Société en nom collectif de droit français - 8 rue d'Assas,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 352585624
Cabinet Regimbeau - 139 rue Vendôme,69477 LYON CEDEX 06 - 69477 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-36
Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19
Bandes vidéo, cassettes vidéo, vidéodisques numériques/disques numériques polyvalents (DVD), disques laser ; vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, cassettes, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédérom, disques magnétiques, cartouches vidéo ; logiciels ; didacticiels et programmes d'ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques ou optiques ; publications électroniques.
Imprimés, journaux et périodiques, livres, dictionnaires, ouvrages thématiques, recueils, anthologies, encyclopédies, chronologies, catalogues et brochures, logiciels et programmes d'ordinateurs sur support en papier.
Communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques et par le réseau Internet ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images ; transmission d'informations par le réseau Internet ; communications par réseau de fibres optiques.
Services d'éducation et de formation ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'éditions de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) ; services d'éditions de programmes multimédias ; micro-édition ; publications de livres ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
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