Déposée le 19 août 1994 par la société LES EDITIONS HATIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRE DE SIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-39 du 30 septembre 1994.
Le déposant est la société LES EDITIONS HATIER domicilié(e) 8, rue d'Assas, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 585 624 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque TERRE DE SIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES EDITIONS HATIER - 8, rue d'Assas, 75006 PARIS - France - SIREN 352585624
APPLIMA S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-01
Inscription le 23 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357751 - Publication au BOPI 2002-10-23
Inscription le 22 avril 1996 - Transmission de propriété n°200508 - Publication au BOPI 1996-04-22
Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39
Papier, carton, articles en ces matières (non compris dans d'autres classes), imprimés, revues, journaux et pédiodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes), matériaux pour les artistes à l'exception du matériau terre de sienne, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Edition de livres, revues
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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