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Marques déposées par LES EDITIONS HATIERTODO
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PREPACAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREPACAP
LES EDITIONS HATIER, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3812393
Date de dépôt :
08/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2021
PREPACAP de LES EDITIONS HATIER

Présentation de la marque PREPACAP

Déposée le 8 mars 2011 par LES EDITIONS HATIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PREPACAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est LES EDITIONS HATIERTODO domicilié(e) 8 Rue d'Assas - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 585 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque PREPACAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREPACAP est expirée depuis le 8 mars 2021.

LES EDITIONS HATIER a également déposé les autres marques suivantes : PREPABAC , LE MONDE A LIVRE OUVERT , PAR L'IMAGE , LIVRE & CLIC , VIDEOMATHEMATIC , PREPABTS , La jeunesse, c'est notre avenir! , PROFIL , CARNET BAC , HATIER


LES EDITIONS HATIER, Société en nom collectif - 8 Rue d'Assas - 75006 - PARIS - France - SIREN 352585624


CABINET REGIMBEAU - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 3 avril 2012 - Rejet partiel n°573032 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-03

Bandes vidéo, cassettes vidéo, vidéodisques numériques/disques numériques polyvalents (DVD), disques laser ; vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, cassettes, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédérom, disques magnétiques, cartouches vidéo ; logiciels ; didacticiels et programmes d'ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques ou optiques ;

Papier, carton journaux, périodiques, revues, catalogues, dictionnaires, carnets, formulaires, albums, almanachs, atlas ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papeterie ; blocs (papeterie) ; reliures ; articles pour reliures ; caractères d'imprimerie ; photographies, clichés ; fournitures scolaires ;

Exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services d'éditions de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres ; services d'éditions de programmes multimédias ; micro-édition ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.