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Marques déposées par LES EDITIONS HATIERTODO
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PREPABAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREPABAC
LES EDITIONS HATIER, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3985645
Date de dépôt :
25/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/02/2023
PREPABAC de LES EDITIONS HATIER

Présentation de la marque PREPABAC

Déposée le 25 février 2013 par LES EDITIONS HATIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PREPABAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est LES EDITIONS HATIERTODO domicilié(e) 8 Rue d'Assas - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 585 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS OLIVIER domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque PREPABAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREPABAC est expirée depuis le 25 février 2023.

LES EDITIONS HATIER a également déposé les autres marques suivantes : PREPABAC , LE MONDE A LIVRE OUVERT , PAR L'IMAGE , LIVRE & CLIC , VIDEOMATHEMATIC , PREPABTS , La jeunesse, c'est notre avenir! , PROFIL , CARNET BAC , HATIER


LES EDITIONS HATIER, société en nom collectif - 8 Rue d'Assas - 75006 - PARIS - France - SIREN 352585624


REGIMBEAU, M. PRATS OLIVIER - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685989 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques et par le réseau Internet ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images ; transmission d'informations par le réseau Internet ; communications par réseau de fibres optiques.