PREPABAC
Présentation de la marque PREPABAC
Déposée le 26 juillet 1983 par LES EDITIONS HATIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PREPABAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PREPABAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PREPABAC est expirée depuis le 26 juillet 2023.
LES EDITIONS HATIER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2003 n°2243121 - Publication au BOPI 2003-05-27
Renouvellement sans limitation n°2016014 - Publication au BOPI 1993-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01
Inscription - Transmission de propriété n°719 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°45287 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2013 n°2524067 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-03-08