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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS HATIER
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ORNICAR REUSSIR EN ORTHOGRAPHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORNICAR REUSSIR EN ORTHOGRAPHE
LES EDITIONS HATIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1611619
Date de dépôt :
24/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/2000

Présentation de la marque ORNICAR REUSSIR EN ORTHOGRAPHE

Déposée le 24 août 1990 par la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS HATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORNICAR REUSSIR EN ORTHOGRAPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS HATIER domicilié(e) 8, rue d'Assas, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ORNICAR REUSSIR EN ORTHOGRAPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORNICAR REUSSIR EN ORTHOGRAPHE est expirée depuis le 24 août 2000.

LES EDITIONS HATIER a également déposé les autres marques suivantes : PREPABAC , LE MONDE A LIVRE OUVERT , PAR L'IMAGE , LIVRE & CLIC , VIDEOMATHEMATIC , PREPABTS , La jeunesse, c'est notre avenir! , PROFIL , CARNET BAC , HATIER


LES EDITIONS HATIER, société anonyme - 8, rue d'Assas, 75006 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés