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Marques déposées par LES EDITIONS HATIERTODO
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES EDITIONS HATIER, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
93461445
Date de dépôt :
26/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2013

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 mars 1993 par LES EDITIONS HATIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est LES EDITIONS HATIERTODO domicilié(e) 8, rue d'Assas,75006 PARIS (dossier no 2230724) - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 585 624 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2230724) - 75116 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461445.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 26 mars 2013.

LES EDITIONS HATIER a également déposé les autres marques suivantes : PREPABAC , LE MONDE A LIVRE OUVERT , PAR L'IMAGE , LIVRE & CLIC , VIDEOMATHEMATIC , PREPABTS , La jeunesse, c'est notre avenir! , PROFIL , CARNET BAC , HATIER


LES EDITIONS HATIER, société en nom collectif - 8, rue d'Assas,75006 PARIS (dossier no 2230724) - 75006 - France - SIREN 352585624


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2230724) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2002 n°2230724 - Publication au BOPI 2002-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

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