Déposée par voie électronique le 6 mai 2009 par LES EDITIONS HATIERTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MANUEL INTERACTIF »
Le déposant est LES EDITIONS HATIERTODO domicilié(e) 8 rue d'Assas - 75006 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 585 624 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 139 rue Vendôme, 69477 Lyon Cedex 06 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES EDITIONS HATIER, Société en nom collectif - 8 rue d'Assas - 75006 - Paris - France - SIREN 352585624
Cabinet Regimbeau - 139 rue Vendôme, 69477 Lyon Cedex 06 - France
Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Inscription le 19 avril 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°521854 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19
Bandes vidéo, cassettes vidéo, vidéodisques numériques/disques numériques polyvalents (DVD), disques laser ; vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, cassettes, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, cédérom, disques magnétiques, cartouches vidéo ; logiciels ; didacticiels et programmes d'ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques ou optiques ; publications électroniques. ;
Imprimés, journaux et périodiques, livres, dictionnaires, ouvrages thématiques, recueils, anthologies, encyclopédies, chronologies, catalogues et brochures, logiciels et programmes d'ordinateurs sur support en papier. ;
Services d'éducation et de formation ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'éditions de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres ; services d'éditions de programmes multimédias ; micro-édition ; publications de livres ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
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