Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES PETITS MANUELS HATIER
LES EDITIONS HATIER, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
96637285
Date de dépôt :
02/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2026

Présentation de la marque LES PETITS MANUELS HATIER

Déposée le 2 août 1996 par LES EDITIONS HATIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PETITS MANUELS HATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est LES EDITIONS HATIERTODO domicilié(e) 8 Rue d'Assas - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 585 624 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque LES PETITS MANUELS HATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES PETITS MANUELS HATIER arrivera à expiration en date du 2 août 2026.

LES EDITIONS HATIER a également déposé les autres marques suivantes : PREPABAC , LE MONDE A LIVRE OUVERT , PAR L'IMAGE , LIVRE & CLIC , VIDEOMATHEMATIC , PREPABTS , La jeunesse, c'est notre avenir! , PROFIL , CARNET BAC , HATIER


LES EDITIONS HATIER, société en nom collectif - 8 Rue d'Assas - 75006 - PARIS - France - SIREN 352585624


REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2006 n°2313473 - Publication au BOPI 2006-04-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2016 n°2622144 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-27

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, albums, revues (périodiques), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), papeterie