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Marques déposées par la société LES EDITIONS HATIER
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JOURNAL HISTORIQUE DE LA FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JOURNAL HISTORIQUE DE LA FRANCE
LES EDITIONS HATIER

Numéro de dépôt :
1500001
Date de dépôt :
01/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2005

Présentation de la marque JOURNAL HISTORIQUE DE LA FRANCE

Déposée le 1 août 1985 par la société LES EDITIONS HATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOURNAL HISTORIQUE DE LA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES EDITIONS HATIER domicilié(e) 8, rue d'Assas, 75008 PARIS (dossier no 2049612) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 585 624 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2049612) - France.

La marque JOURNAL HISTORIQUE DE LA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOURNAL HISTORIQUE DE LA FRANCE est expirée depuis le 1 août 2005.

LES EDITIONS HATIER a également déposé les autres marques suivantes : PREPABAC , LE MONDE A LIVRE OUVERT , PAR L'IMAGE , LIVRE & CLIC , VIDEOMATHEMATIC , PREPABTS , La jeunesse, c'est notre avenir! , PROFIL , CARNET BAC , HATIER


LES EDITIONS HATIER - 8, rue d'Assas, 75008 PARIS (dossier no 2049612) - France - SIREN 352585624


APPLIMA S.A. - (dossier no 2049612) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 1995 n°2049612 - Publication au BOPI 1995-06-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Inscription le 23 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357751 - Publication au BOPI 2002-10-23

Inscription le 22 avril 1996 - Transmission de propriété n°200508 - Publication au BOPI 1996-04-22

Inscription - Transmission de propriété n°45287 - Publication au BOPI

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, papeterie.