Déposée le 2 août 1991 par la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS HATIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HATIER REFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS HATIER domicilié(e) 8, rue d'Assas, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 504 694 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.
La marque HATIER REFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES EDITIONS HATIER, société anonyme - 8, rue d'Assas, 75006 PARIS - France - SIREN 457504694
SODEMA - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1998-48
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie,imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
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