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Marques déposées par la société LES EDITIONS HATIER
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GRAIN DE SEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAIN DE SEL
LES EDITIONS HATIER

Numéro de dépôt :
1283868
Date de dépôt :
13/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2004

Présentation de la marque GRAIN DE SEL

Déposée le 13 septembre 1984 par la société LES EDITIONS HATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAIN DE SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES EDITIONS HATIER domicilié(e) 8, rue d'Assas, 75006 PARIS (dossier no 2035886) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 585 624 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2035886) - France.

La marque GRAIN DE SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAIN DE SEL est expirée depuis le 13 septembre 2004.

LES EDITIONS HATIER a également déposé les autres marques suivantes : PREPABAC , LE MONDE A LIVRE OUVERT , PAR L'IMAGE , LIVRE & CLIC , VIDEOMATHEMATIC , PREPABTS , La jeunesse, c'est notre avenir! , PROFIL , CARNET BAC , HATIER


LES EDITIONS HATIER - 8, rue d'Assas, 75006 PARIS (dossier no 2035886) - France - SIREN 352585624


APPLIMA S.A. - (dossier no 2035886) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 1994 n°2035886 - Publication au BOPI 1994-07-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Inscription le 23 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357751 - Publication au BOPI 2002-10-23

Inscription le 22 avril 1996 - Transmission de propriété n°200508 - Publication au BOPI 1996-04-22

Inscription - Transmission de propriété n°45287 - Publication au BOPI

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies.