Marque enregistrée - Marque en vigueur

FOUCHER
LES EDITIONS HATIER, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
4254523
Date de dépôt :
07/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2026
FOUCHER de LES EDITIONS HATIER

Présentation de la marque FOUCHER

Déposée par voie électronique le 7 mars 2016 par LES EDITIONS HATIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FOUCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est LES EDITIONS HATIERTODO domicilié(e) 8 Rue d'Assas - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 585 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. Pierre BOUGEARD domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque FOUCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254523.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUCHER arrivera à expiration en date du 7 mars 2026.

LES EDITIONS HATIER a également déposé les autres marques suivantes : PREPABAC , LE MONDE A LIVRE OUVERT , PAR L'IMAGE , LIVRE & CLIC , VIDEOMATHEMATIC , PREPABTS , La jeunesse, c'est notre avenir! , PROFIL , CARNET BAC , HATIER


LES EDITIONS HATIER, société en nom collectif - 8 Rue d'Assas - 75006 - PARIS - France - SIREN 352585624


REGIMBEAU, M. Pierre BOUGEARD - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Bandes vidéo ; cassettes vidéo ; vidéodisques numériques/disques numériques polyvalents (DVD) ; disques laser ; vidéogrammes et phonogrammes ; bandes magnétiques ; cassettes ; disques compacts (audio et vidéo) ; disques optiques ; cédéroms ; disques magnétiques ; cartouches vidéo ; logiciels ; appareils d'enseignement ; machines à calculer ; didacticiels et programmes d'ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques ou optiques ; publications électroniques ;

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux, périodiques, livres, livrets, revues, manuels, catalogues, dictionnaires, lexiques, carnets, brochures, formulaires, albums, almanachs, atlas ; prospectus ; publications ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papeterie ; blocs (papeterie) ; reliures ; articles pour reliures ; caractères d'imprimerie ; photographies, clichés ; fournitures scolaires ; affiches ; bandes dessinées ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; chemises pour documents ; classeurs ; enseignes en papier ou en carton ; feuilles et fiches (papeterie) ; répertoires ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; marques pour livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; étiquettes non en tissu ;

Communications par réseaux d'ordinateurs ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission d'informations et d'images assistée par ordinateurs ; services de transmission de messages, d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques et par le réseau Internet ; messagerie électronique ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images ; transmission d'informations par le réseau Internet ; communications par réseau de fibres optiques ;

Services d'éducation et de formation ; divertissement ; cours par correspondance ; enseignement ; enseignement par correspondance ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'éditions de textes autres que textes publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres ; services d'éditions de programmes multimédias ; micro-édition ; prêt et publications de livres ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation d'expositions, de colloques, de rencontres professionnelles, de conférences et de congrès à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; informations en matière d'éducation, de formation, d'enseignement, de divertissement, de récréation.