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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS HATIER
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FAUNE SAUVAGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FAUNE SAUVAGE
LES EDITIONS HATIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1582434
Date de dépôt :
23/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2005

Présentation de la marque FAUNE SAUVAGE

Déposée le 23 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS HATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAUNE SAUVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS HATIER domicilié(e) 6, rue d'Assas, 75008 PARIS (dossier no 2052801) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 585 621 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2052801) - France.

La marque FAUNE SAUVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FAUNE SAUVAGE est expirée depuis le 23 juillet 2005.

LES EDITIONS HATIER a également déposé les autres marques suivantes : PREPABAC , LE MONDE A LIVRE OUVERT , PAR L'IMAGE , LIVRE & CLIC , VIDEOMATHEMATIC , PREPABTS , La jeunesse, c'est notre avenir! , PROFIL , CARNET BAC , HATIER


LES EDITIONS HATIER, société anonyme - 6, rue d'Assas, 75008 PARIS (dossier no 2052801) - France - SIREN 352585621


APPLIMA S.A. - (dossier no 2052801) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-25

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-29

Renouvellement sans limitation le 1 août 1995 n°2052801 - Publication au BOPI 1995-08-01

Inscription le 23 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357751 - Publication au BOPI 2002-10-23

Inscription le 22 avril 1996 - Transmission de propriété n°200508 - Publication au BOPI 1996-04-22

Inscription le 11 août 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°188475 - Publication au BOPI 1995-08-11

Inscription le 18 août 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°188585 - Publication au BOPI 1995-08-18

Inscription le 25 août 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°188752 - Publication au BOPI 1995-08-25

Inscription le 13 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49337 - Publication au BOPI 1990-11-13

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés