Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIS-MOI...
LES ÉDITIONS HATIER, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
99770589
Date de dépôt :
22/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/01/2009

Présentation de la marque DIS-MOI...

Déposée le 22 janvier 1999 par LES ÉDITIONS HATIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DIS-MOI... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est LES ÉDITIONS HATIERTODO domicilié(e) 8, rue d'Assas, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 585 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque DIS-MOI... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIS-MOI... est expirée depuis le 22 janvier 2009.

LES ÉDITIONS HATIER a également déposé les autres marques suivantes : PREPABAC , LE MONDE A LIVRE OUVERT , PAR L'IMAGE , LIVRE & CLIC , VIDEOMATHEMATIC , PREPABTS , La jeunesse, c'est notre avenir! , PROFIL , CARNET BAC , HATIER


LES ÉDITIONS HATIER, société en nom collectif - 8, rue d'Assas, 75006 PARIS - France - SIREN 352585624


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 8 octobre 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°379328 - Publication au BOPI 2003-10-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Cassettes vidéo, cassettes audio, bandes magnétiques, disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts. Imprimés, journaux, revues, périodiques, livres, manuels, dictionnaires, lexiques, transparents, photographies, dessins, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Education, instruction, formation, édition et publication de livres et de revues.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.