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Marques déposées par la société LES EDITIONS HATIER
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DES JARDINS A VIVRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DES JARDINS A VIVRE
LES EDITIONS HATIER

Numéro de dépôt :
93492552
Date de dépôt :
17/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2003

Présentation de la marque DES JARDINS A VIVRE

Déposée le 17 novembre 1993 par la société LES EDITIONS HATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DES JARDINS A VIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la société LES EDITIONS HATIER domicilié(e) 8, rue d'Assas, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 585 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque DES JARDINS A VIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES JARDINS A VIVRE est expirée depuis le 17 novembre 2003.

LES EDITIONS HATIER a également déposé les autres marques suivantes : PREPABAC , LE MONDE A LIVRE OUVERT , PAR L'IMAGE , LIVRE & CLIC , VIDEOMATHEMATIC , PREPABTS , La jeunesse, c'est notre avenir! , PROFIL , CARNET BAC , HATIER


LES EDITIONS HATIER - 8, rue d'Assas, 75006 PARIS - France - SIREN 352585624


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-20

Inscription le 23 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357751 - Publication au BOPI 2002-10-23

Inscription le 22 avril 1996 - Transmission de propriété n°200508 - Publication au BOPI 1996-04-22

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Papier, carton, imprimés, revues, journaux et périodiques, livres articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés