Déposée par voie électronique le 4 mars 2016 par LES EDITIONS HATIERTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-12 du 25 mars 2016.
Le déposant est LES EDITIONS HATIERTODO domicilié(e) 8 rue d'Assas - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 585 624 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. Pierre BOUGEARD domicilié(e) 139 RUE Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 6 - France.
La marque CHOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES EDITIONS HATIER, Société en Nom Collectif - 8 rue d'Assas - 75006 - PARIS - France - SIREN 352585624
REGIMBEAU, M. Pierre BOUGEARD - 139 RUE Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 6 - France
Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Bandes vidéo ; cassettes vidéo ; vidéodisques numériques/disques numériques polyvalents (DVD) ; disques laser ; vidéogrammes et phonogrammes ; bandes magnétiques ; cassettes ; disques compacts (audio et vidéo) ; disques optiques ; cédéroms ; disques magnétiques ; cartouches vidéo ; logiciels ; appareils d'enseignement ; machines à calculer ; didacticiels et programmes d'ordinateurs sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques ou optiques ; publications électroniques ;
Communications par réseaux d'ordinateurs ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission d'informations et d'images assistée par ordinateurs ; services de transmission de messages, d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques et par le réseau Internet ; messagerie électronique ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images ; transmission d'informations par le réseau Internet ; communications par réseau de fibres optiques ;
Services d'éducation et de formation ; divertissement ; cours par correspondance ; enseignement ; enseignement par correspondance ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'éditions de textes autres que textes publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres ; services d'éditions de programmes multimédias ; micro-édition ; prêt et publications de livres ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation d'expositions, de colloques, de rencontres professionnelles, de conférences et de congrès à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; informations en matière d'éducation, de formation, d'enseignement, de divertissement, de récréation ; .
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