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Marques déposées par LES EDITIONS HATIERTODO
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CHOUETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHOUETTE
LES EDITIONS HATIER, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3423652
Date de dépôt :
14/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2026
CHOUETTE de LES EDITIONS HATIER

Présentation de la marque CHOUETTE

Déposée le 14 avril 2006 par LES EDITIONS HATIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-21 du 26 mai 2006.

Le déposant est LES EDITIONS HATIERTODO domicilié(e) 8 Rue d'Assas - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 585 624 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque CHOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3423652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOUETTE arrivera à expiration en date du 14 avril 2026.

LES EDITIONS HATIER a également déposé les autres marques suivantes : PREPABAC , LE MONDE A LIVRE OUVERT , PAR L'IMAGE , LIVRE & CLIC , VIDEOMATHEMATIC , PREPABTS , La jeunesse, c'est notre avenir! , PROFIL , CARNET BAC , HATIER


LES EDITIONS HATIER, société en nom collectif - 8 Rue d'Assas - 75006 - PARIS - France - SIREN 352585624


REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Renouvellement sans limitation le 5 février 2016 n°2609286 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-05

Livres pour enfants ; albums, almanachs, atlas, blocs (papeterie), brochures, affiches, bandes dessinées, boîtes en carton ou en papier, calendriers, catalogues, carnets, chemises pour documents, classeurs, enseignes en papier ou en carton, feuilles et fiches (papeterie), prospectus, publications, revues (périodiques), répertoires, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, fournitures scolaires, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres et livrets, marques pour livres, reliures, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets films et feuilles ; caractères d'imprimerie, clichés, étiquettes non en tissu.