Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARREMENT FACILE
LES EDITIONS HATIER

Numéro de dépôt :
4510409
Date de dépôt :
21/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2028
CARREMENT FACILE de LES EDITIONS HATIER

Présentation de la marque CARREMENT FACILE

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2018 par LES EDITIONS HATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARREMENT FACILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est LES EDITIONS HATIER domicilié(e) 8 Rue d'Assas - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Monsieur Pierre BOUGEARD domicilié(e) 87 Rue de Sèze - 69451 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque CARREMENT FACILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4510409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARREMENT FACILE arrivera à expiration en date du 21 décembre 2028.

LES EDITIONS HATIER a également déposé les autres marques suivantes : PREPABAC , LIVRE & CLIC , PREPABTS , La jeunesse, c'est notre avenir! , PROFIL , HATIER , BESCHERELLE , ITINERAIRES PHILOSOPHIQUES , FOUCHER le Livre au service du Métier , Livre & clic


LES EDITIONS HATIER - 8 Rue d'Assas - 75006 - PARIS - France


REGIMBEAU, Monsieur Pierre BOUGEARD - 87 Rue de Sèze - 69451 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Bandes vidéo ; cassettes vidéo ; vidéodisques numériques/disques numériques polyvalents (DVD) ; disques laser préenregistrés; vidéogrammes et phonogrammes ; bandes (rubans) magnétiques ; cassettes audio ; disques compacts (audio et vidéo) ; disques optiques ; Cédéroms ; disques magnétiques ; cartouches vidéo ; logiciels didacticiels et programmes d'ordinateurs enregistrés sur tous supports de données magnétiques, électroniques ou optiques ; publications sous format électroniques ; bases de données informatiques ; appareils d'enseignement ;

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; publications (imprimées), journaux, périodiques, livres, livrets, revues(périodiques), manuels, catalogues, dictionnaires, lexiques, carnets, brochures, formulaires, albums, almanachs, atlas, affiches, bandes dessinées, prospectus ; ouvrages et manuels scolaires ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles de papeterie ; blocs (papeterie) ; reliures ; articles pour reliures ; caractères d'imprimerie ; photographies (imprimées), clichés ; fournitures scolaires ; affiches ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; chemises pour documents ; feuilles et fiches (papeterie) ; marques pour livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; répertoires ; étiquettes non en tissu ; pinceaux ; machines à écrire ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques et par le réseau Internet ; messagerie électronique ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; services de téléchargement de données (informations, images, sons, textes) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; transmission d'informations par le réseau Internet ; communications par réseau de fibres optiques ; agences de presse et d'informations ;

Services d'éducation et de formation ; divertissement ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication électronique de livres, fiches, ouvrages et manuels scolaires, manuels, revues, catalogues, magazines, brochures et de périodiques en ligne ; services d'éditions de textes autres que textes publicitaires, d'illustrations, de livres, de collections de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres y compris sur des supports électroniques ; services d'éditions de programmes multimédias ; micro-édition ; publications de livres ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de formation et d'enseignement, par réseau informatique et en ligne par le biais d'un site Internet (e-learning) ; organisation et conduite d'expositions, de colloques, de rencontres professionnelles, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, de foires, de salons et de toutes manifestations à buts culturels ou éducatifs; production d'images dynamiques ou animées ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ; montage de bandes vidéo et de films ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; informations en matière d'éducation, de formation, d'enseignement, de divertissement, de récréation; concours en matière d'éducation et divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement.