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Marques déposées par la société LES EDITIONS HATIER
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CARNET COLLEGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARNET COLLEGE
LES EDITIONS HATIER

Numéro de dépôt :
92431098
Date de dépôt :
19/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2002

Présentation de la marque CARNET COLLEGE

Déposée le 19 août 1992 par la société LES EDITIONS HATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARNET COLLEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est la société LES EDITIONS HATIER domicilié(e) 8, rue d'Assas, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 022 978 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CARNET COLLEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARNET COLLEGE est expirée depuis le 19 août 2002.

LES EDITIONS HATIER a également déposé les autres marques suivantes : PREPABAC , LE MONDE A LIVRE OUVERT , PAR L'IMAGE , LIVRE & CLIC , VIDEOMATHEMATIC , PREPABTS , La jeunesse, c'est notre avenir! , PROFIL , CARNET BAC , HATIER


LES EDITIONS HATIER - 8, rue d'Assas, 75006 PARIS - France - SIREN 572022978


SODEMA - France


Inscription le 1 février 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°154444 - Publication au BOPI 1993-02-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

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