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Marques déposées par LES EDITIONS HATIERTODO
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BIBLIOTHEQUE DE RATUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIBLIOTHEQUE DE RATUS
LES EDITIONS HATIER Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1724374
Date de dépôt :
11/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2014
BIBLIOTHEQUE DE RATUS de LES EDITIONS HATIER

Présentation de la marque BIBLIOTHEQUE DE RATUS

Déposée le 11 juin 1991 par LES EDITIONS HATIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIBLIOTHEQUE DE RATUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES EDITIONS HATIERTODO domicilié(e) 8, Rue d'Assas - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 585 624 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA CONSEIL domicilié(e) 3 Rue de la Faisanderie - 75116 - PARIS - France.

La marque BIBLIOTHEQUE DE RATUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque BIBLIOTHEQUE DE RATUS est expirée depuis le 9 avril 2014.

LES EDITIONS HATIER a également déposé les autres marques suivantes : PREPABAC , LE MONDE A LIVRE OUVERT , PAR L'IMAGE , LIVRE & CLIC , VIDEOMATHEMATIC , PREPABTS , La jeunesse, c'est notre avenir! , PROFIL , CARNET BAC , HATIER


LES EDITIONS HATIER Société en nom collectif - 8, Rue d'Assas - 75006 - PARIS - France - SIREN 352585624


APPLIMA CONSEIL - 3 Rue de la Faisanderie - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 avril 2004 n°2262748 - Publication au BOPI 2004-04-09

Renouvellement sans limitation n°2202984 - Publication au BOPI 2001-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 19 septembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°331151 - Publication au BOPI 2001-09-19

Inscription le 20 août 2001 - Demande de relevé de déchéance n°328401 - Publication au BOPI 2001-08-20