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Marques déposées par LES EDITIONS HATIERTODO
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Bac ou Remboursé
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bac ou Remboursé
LES EDITIONS HATIER Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3519464
Date de dépôt :
10/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2017
Bac ou Remboursé de LES EDITIONS HATIER

Présentation de la marque Bac ou Remboursé

Déposée le 10 août 2007 par LES EDITIONS HATIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bac ou Remboursé »

Le déposant est LES EDITIONS HATIERTODO domicilié(e) 8, rue d'Assas,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 585 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bac ou Remboursé est expirée depuis le 10 août 2017.

LES EDITIONS HATIER a également déposé les autres marques suivantes : PREPABAC , LE MONDE A LIVRE OUVERT , PAR L'IMAGE , LIVRE & CLIC , VIDEOMATHEMATIC , PREPABTS , La jeunesse, c'est notre avenir! , PROFIL , CARNET BAC , HATIER


LES EDITIONS HATIER Société en nom collectif - 8, rue d'Assas,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 352585624


INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Appareils et instruments d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, optiques numériques électroniques, disques acoustiques, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, disques compacts (audio-vidéo), disques intéractifs, logiciels.

Livres pour enfants ; albums, almanachs, atlas, blocs (papeterie), brochures, affiches, bandes dessinées, boîtes en carton ou en papier, calendriers, catalogues, carnets, chemises pour documents, classeurs, enseignes en papier ou en carton, feuilles et fiches (papeterie), prospectus, publications, revues (périodiques), répertoires, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, fournitures scolaires, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres et livrets, marques pour livres, reliures, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets films et feuilles ; caractères d'imprimerie, clichés, étiquettes non en tissu.

Education, formation, épreuves pédagogiques, divertissement, cours par correspondance, enseignement, enseignement par correspondance, informations en matière d'éducation, de divertissement, de récréation, publication de textes (autres que publicitaires), publication électronique et numérique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, organisation d'expositions, de conférences, de colloques, de congrès à buts culturels, sportifs ou éducatifs, organisation de concours (éducation ou divertissement), orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation), édition et publication de livres, de revues, de périodiques, de publication en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à but publicitaire).