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Marques déposées par LES EDITIONS HATIERTODO
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ANNABREVET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNABREVET
LES EDITIONS HATIER, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3985652
Date de dépôt :
25/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2023
ANNABREVET de LES EDITIONS HATIER

Présentation de la marque ANNABREVET

Déposée par voie électronique le 25 février 2013 par LES EDITIONS HATIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ANNABREVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est LES EDITIONS HATIERTODO domicilié(e) 8 Rue d'Assas - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 585 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. OLIVIER PRATS domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque ANNABREVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNABREVET est expirée depuis le 25 février 2023.

LES EDITIONS HATIER a également déposé les autres marques suivantes : PREPABAC , LE MONDE A LIVRE OUVERT , PAR L'IMAGE , LIVRE & CLIC , VIDEOMATHEMATIC , PREPABTS , La jeunesse, c'est notre avenir! , PROFIL , CARNET BAC , HATIER


LES EDITIONS HATIER, société en nom collectif - 8 Rue d'Assas - 75006 - PARIS - France - SIREN 352585624


REGIMBEAU, M. OLIVIER PRATS - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques et par le réseau Internet ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images ; transmission d'informations par le réseau Internet ; communications par réseau de fibres optiques.