Marque enregistrée - Marque en non vigueur

100% EXOS
LES EDITIONS HATIER, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3971815
Date de dépôt :
02/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2023
100% EXOS de LES EDITIONS HATIER

Présentation de la marque 100% EXOS

Déposée le 2 janvier 2013 par LES EDITIONS HATIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100% EXOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est LES EDITIONS HATIERTODO domicilié(e) 8 Rue d'Assas - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 585 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU, M. PRATS OLIVIER domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque 100% EXOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971815.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% EXOS est expirée depuis le 2 janvier 2023.

LES EDITIONS HATIER a également déposé les autres marques suivantes : PREPABAC , LE MONDE A LIVRE OUVERT , PAR L'IMAGE , LIVRE & CLIC , VIDEOMATHEMATIC , PREPABTS , La jeunesse, c'est notre avenir! , PROFIL , CARNET BAC , HATIER


LES EDITIONS HATIER, société en nom collectif - 8 Rue d'Assas - 75006 - PARIS - France - SIREN 352585624


CABINET REGIMBEAU, M. PRATS OLIVIER - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Appareils d'enseignement ; machines à calculer ; Cederoms, Cederoms éducatifs ; logiciels éducatifs ;

Livres pour enfants ; albums, almanachs, atlas, blocs (papeterie), brochures, affiches, bandes dessinées, boîtes en carton ou en papier, calendriers, catalogues, carnets, chemises pour documents, classeurs, enseignes en papier ou en carton, feuilles et fiches (papeterie), prospectus, publications, revues (périodiques), répertoires, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, fournitures scolaires, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres et livrets, marques pour livres, reliures, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie, clichés, étiquettes non en tissu ;

Communications par réseaux d'ordinateurs, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission de messages ; messagerie électronique ;

Education, épreuves pédagogiques, divertissement, édition de livres, de revues ; cours par correspondance ; enseignement, enseignement par correspondance ; informations en matière d'éducation, de divertissement, de récréation ; prêt et publication de livres ; publication de textes (autres que publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; organisation d'expositions, de conférences, de colloques, de congrès à buts culturels, sportifs ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation).