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Marques déposées par Les Editions Générales
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TOULOUSE BUS GUIDE HORAIRE OFFICIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOULOUSE BUS GUIDE HORAIRE OFFICIEL
Les Editions Générales

Numéro de dépôt :
952581
Date de dépôt :
11/02/1976
Lieu de dépôt :
Bordeaux

Présentation de la marque TOULOUSE BUS GUIDE HORAIRE OFFICIEL

Déposée le 11 février 1976 par Les Editions Générales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « TOULOUSE BUS GUIDE HORAIRE OFFICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Les Editions Générales domicilié(e) (soc. à r. l.), 62, cours de l'Intendance, Bordeaux. - France.

La marque TOULOUSE BUS GUIDE HORAIRE OFFICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TOULOUSE BUS GUIDE HORAIRE OFFICIEL est expirée depuis le 11 février 1986.

Les Editions Générales a également déposé les autres marques suivantes : BORDEAUX BUS GUIDE HORAIRE OFFICIEL


Les Editions Générales - (soc. à r. l.), 62, cours de l'Intendance, Bordeaux. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510

Guide saisonnier des autobus de Toulouse et de la région toulousaine comprenant de facon détaillée: schéma des lignes urbaines, schéma des lignes périphériques, schéma des lignes suburbaines, horaires des lignes urbaines, horaires des lignes périphériques, horaire des lignes suburbaines, un plan de masse des lignes Toulouse-Ville, un plan de masse des lignes périphériques, un plan de masse des lignes suburbaines, un plan de masse des lignes de nuit, les tarifs des transports publics, la liste des dépositaires tickets voyageurs, règlement relatif aux transports publics, nomenclature des principaux points touristiques de l'aglomération toulousaine avec coordonnées des lignes de transports publics les desservant.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.