CODE VAGNON FLUVIAL

LES EDITIONS DU PLAISANCIER S.A.R.L.

Présentation de la marque CODE VAGNON FLUVIAL

Déposée le 7 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EDITIONS DU PLAISANCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CODE VAGNON FLUVIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EDITIONS DU PLAISANCIER domicilié(e) 27 rue FranÇois-Peissel, 69641 CALUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CODE VAGNON FLUVIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE VAGNON FLUVIAL est expirée depuis le 7 juillet 1999.

LES EDITIONS DU PLAISANCIER a également déposé les autres marques suivantes : BATEAU-ECOLE , PIERRE WADOUX NOUVEAUX PROBLEMES DE CARTES LES EDITIONS DU PLAISANCIER , GROUPEMENT BATEAU-ECOLE VAGNON , GUIDE DE LA SAONE GUIDE VAGNON NO 6 , CODE VAGNON FLUVIAL , CHAGNON , CARTE DE FRANCE DES VOIES NAVIGABLES , GUIDE VAGNON DU YACHTING COTIER , PROBLEMES DE CARTES