Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODE VAGNON FLUVIAL
LES EDITIONS DU PLAISANCIER S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1103282
Date de dépôt :
24/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CODE VAGNON FLUVIAL

Déposée le 24 juillet 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EDITIONS DU PLAISANCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CODE VAGNON FLUVIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EDITIONS DU PLAISANCIER domicilié(e) 27, rue Francois-Peissel 69641 CALUIRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque CODE VAGNON FLUVIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CODE VAGNON FLUVIAL est expirée depuis le 24 juillet 1989.

LES EDITIONS DU PLAISANCIER a également déposé les autres marques suivantes : BATEAU-ECOLE , CODE VAGNON FLUVIAL , PIERRE WADOUX NOUVEAUX PROBLEMES DE CARTES LES EDITIONS DU PLAISANCIER , GROUPEMENT BATEAU-ECOLE VAGNON , GUIDE DE LA SAONE GUIDE VAGNON NO 6 , CHAGNON , CARTE DE FRANCE DES VOIES NAVIGABLES , GUIDE VAGNON DU YACHTING COTIER , PROBLEMES DE CARTES


LES EDITIONS DU PLAISANCIER S.A.R.L. - 27, rue Francois-Peissel 69641 CALUIRE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-008

Livres, revues, éditions, toutes publications en général.