Les Editions du Plaisancier, Société Anonyme Les Editions de Chabassol, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3238461
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2013
Présentation de la marque CHAGNON
Déposée le 25 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) Les Editions du Plaisancier et la Société Anonyme (SA) Les Editions de Chabassol
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-35 du 29 août 2003.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) Les Editions du Plaisancier domicilié(e) 43 Porte du Grand Lyon,01700 NEYRON - 01700 - France et la Société Anonyme (SA) Les Editions de Chabassol domicilié(e) 16-18 Bd de Lagny,77604 BUSSY St-GEORGES - 77604 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.
La marque CHAGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Les Editions du Plaisancier, Société Anonyme - 43 Porte du Grand Lyon,01700 NEYRON - 01700 - France
Les Editions de Chabassol, Société Anonyme - 16-18 Bd de Lagny,77604 BUSSY St-GEORGES - 77604 - France - SIREN 3
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France
Inscription le 15 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434074 - Publication au BOPI 2006-05-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
Inscription le 2 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526661 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-02
Inscription le 8 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555279 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-08
Appareils et instruments nautiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés). Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres, journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract ; prospectus ; imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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