LES EDITIONS DU NOUVEAU FRANCE SOIR, société par actions simplifiées
Numéro de dépôt :
3796431
Date de dépôt :
11/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2021
Présentation de la marque LES GRANDES HISTOIRES SONT DANS FRANCE SOIR
Déposée le 11 janvier 2011 par la société LES EDITIONS DU NOUVEAU FRANCE SOIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES GRANDES HISTOIRES SONT DANS FRANCE SOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est la société LES EDITIONS DU NOUVEAU FRANCE SOIR domicilié(e) 100 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 398 518 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 Rue Scribe - 75009 - PARIS - France.
La marque LES GRANDES HISTOIRES SONT DANS FRANCE SOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES EDITIONS DU NOUVEAU FRANCE SOIR, société par actions simplifiées - 100 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 490398518
CABINET VITTOZ - 9 Rue Scribe - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Inscription le 26 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615352 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-11-26
Appareils et instruments autres qu'à usage médical pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou d'images et plus généralement appareils et instruments électriques, électroniques à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement, récepteurs (audio, vidéo), appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non à usage interactif ou non) consoles de jeux vidéo conçues pour être utilisées avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, appareils audiovisuels compacts,, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, publications électroniques et numériques, traductrices électroniques. Appareils de télévision, téléphones, téléphones portables et leurs accessoires, à savoir batteries, housses, façades, tours de cou. Appareils portables ou non pour l'enregistrement et la diffusion d'images, de sons et de musique. Tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son, des données ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels : disques compacts audionumériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes magnétiques, Cédéroms, DVD ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartouches de jeux vidéos ; stylos magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, logiciels de jeux, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications. ;
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ; trousses ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes non en tissu ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements, emballages en carton ou en papier. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets (enveloppe, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage. ;
Agences de presse et d'informations ; télécommunications ; services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; transmission et diffusion d'images, de sons, de données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de communication interactive ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; émissions radiophoniques et télévisées ; communication audiovisuelle au public en ligne ; transmission de télégrammes ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; services des transmission d'informations par réseau informatique et télématique et en particulier par réseau Internet, services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; transmission d'informations sur réseaux informatiques en général ; services de communication au public par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; exploitation de forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission d'informations dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia. ;
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; exploitation de blogs à savoir publication de journaux en ligne ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; production et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; organisation de campagnes d'informations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; production, montage de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; production, organisation et représentation de spectacles ; organisation de compétition sportives ; production, montage et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (autres que publicitaires) ; services d'édition de programmes multimédias autres que publicitaires (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications, vidéothèque à savoir service de prêt ou location de cassettes vidéo et de DVD, ludothèque ; services de reporters, reportages photographiques.
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