LES EDITIONS DU NOUVEAU FRANCE SOIR, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3740832
Date de dépôt :
26/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2020
Présentation de la marque LE CROSS FRANCE-SOIR
Déposée le 26 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES EDITIONS DU NOUVEAU FRANCE SOIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CROSS FRANCE-SOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-26 du 2 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES EDITIONS DU NOUVEAU FRANCE SOIR domicilié(e) 100 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 398 518 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.
La marque LE CROSS FRANCE-SOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES EDITIONS DU NOUVEAU FRANCE SOIR, Société par actions simplifiée - 100 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 490398518
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Inscription le 26 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615352 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-11-26
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction du son, des données ou des images, audio et/ou vidéo, magnétiques, optiques, numériques, à savoir disques compacts, disques magnétiques, Cédéroms, DVD, disques compacts interactifs, disques optiques, disques acoustiques, disques compacts audio-numériques ; bandes et cassettes ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; consoles de jeux ; logiciels enregistrés, programmes d'ordinateurs ; centres serveurs de base de données (programmes), bases de données (logiciels), moteurs de recherche (logiciels), appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des bases et des banques de données musicales, audiovisuelles, multimédia, de textes, de sons, d'images, de vidéos ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur et sur le téléphone portable et notamment textes, images, vidéos, sonneries, sons, musiques, photographies, logos, et tout autre contenu ; publications électroniques (téléchargeables) notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ; téléphones, téléphones portables ; lunettes de soleil, masques pour le sport à l'exception des masques d'escrime, cordons, chaînes et liens pour retenir les lunettes, jumelles, loupes, étuis à lunettes. ;
Horlogerie et instruments chronométriques, réveille-matin, montres, bracelets de montres, boîtiers de montres, porte-clés de fantaisie, médailles, médaillons (bijouterie), boussoles, chronomètres. ;
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, agendas ; trousses d'écoliers ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos et crayons ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, affiches et posters, enveloppes, emballages en carton ou en papier ; drapeaux en papier ; écriteaux en papier ou en carton ; écussons (cachets en papier) ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; cartes postales ; cartes de souhaits ; cartes géographiques ; chemises pour documents ; boîtes en carton ou en papier ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets. ;
Cuir et imitations du cuir ; sacs à savoir sacs de sport, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écoliers, attaché-cases, sacs de plage ; cartables, porte-documents, sacs-housse pour vêtements (pour le voyage) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; trousses de voyage (maroquinerie), porte-monnaie ; porte-cartes (portefeuille), étuis pour clefs (maroquinerie) ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. ;
Vêtements pour hommes, femmes et enfants y compris les vêtements pour le sport, shorts, bermudas, chapeaux, casquettes et coiffures, bandeaux pour la tête (habillement), bérets, gants (habillement), vestes, blousons, manteaux, pantalons, robes, jupes, chasubles, chemises, t-shirt, pull-overs, vêtements en tricot et en jersey, vêtements imperméables, vêtements en cuir, maillots de bain, peignoirs de bain, cravates, écharpes, foulards, châles, chaussettes, ceintures, sous-vêtements (y compris les bas et les collants), tabliers (vêtements), blouses, bretelles, caleçons, caleçons de bain, pyjamas, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures de sport, pantoufles. ;
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries.
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de vente au détail de : disques compact musicaux et vidéos, produits de l'imprimerie, magazines, articles d'horlogerie, vêtements, location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; couplage publicitaire ; publipostage ; offres de publicité interactive à savoir publicité en ligne sur un réseau informatique ou sur un réseau Internet ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires ; estimations en affaires commerciales ; reproduction de documents ; informations statistiques ; publicité télévisée ; publicité radiophonique, publicité pour tout vecteur de communication ; vérification de comptes ; relations publiques ; parrainage publicitaires d'événements sportifs, culturels et musicaux ; ventes aux enchères ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons, d'images et/ou de vidéos, et notamment abonnements de journaux et revues ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; services de saisie et de traitement de données, gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; sondages d'opinion ; études de marché ; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire. ;
Services de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau d'information informatique mondial ; services de communication interactive ; messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; communications radiophoniques, téléphoniques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques ; diffusion de programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisées ; transmission, diffusion et téléchargement de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture (transmission) de sons, d'images de vidéos par télécommunication à partir d'une base de donnée informatique ou téléphonique vers un téléphone portable ; services de téléphonie pour le divertissement ; location de temps d'accès à des réseaux de communications mondiaux ; exploitation de forums de discussion sur l'Internet et de blogs. ;
Services de divertissement, de formation, d'enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; cours par correspondance ; prêts de livres et autres publications, services de médiathèque, services de prêts ou de locations de jeux ; service de divertissement radiophonique ; services d'édition et publication d'illustrations, de livres, de revues, de magazines, de journaux et de périodiques, de publications, y compris de publications électroniques et numériques, de textes autres que publicitaires, de supports multimédias (disques, disques interactifs, disques compacts, disques optiques, disques acoustiques, compilations de disques), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non et de tous supports sonores et/ou visuels, services d'enregistrement et de traitement de sons (studios d'enregistrement) ; services de photographie (reportages) ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et/ou télévisés, de programmes audiovisuels ; production d'oeuvres artistiques sur tous supports et notamment sur cassettes audio et/ou vidéo, disques, compilations de disques, DVD ; organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement) et de jeux en tous genres, radiophoniques et télévisés, en matière d'éducation ou de divertissements ; service de jeux informatiques interactifs en ligne via des réseaux de téléphonies mobiles, des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; organisation de loteries ; activités sportives et culturelles ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; clubs de santé (mise en forme physique), cours de danse, services d'orchestre, de music hall et de discothèques ; informations en matière de sport, de musique, de spectacles, de films, de loisirs, de récréation ; services d'exploitation de banques et de bases de données musicales, relatives aux spectacles et aux divertissements ; organisation de spectacles, de soirées et d'opérations événementielles à buts éducatifs ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles et les compétitions sportives ; planification de réception (divertissement).
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