Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L ESPRIT FRANCO SUISSE LE MAGAZINE QUI DEPASSE LA FRONTIERE
LES EDITIONS DU LION, SAS

Numéro de dépôt :
4363617
Date de dépôt :
23/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L ESPRIT FRANCO SUISSE LE MAGAZINE QUI DEPASSE LA FRONTIERE de LES EDITIONS DU LION

Présentation de la marque L ESPRIT FRANCO SUISSE LE MAGAZINE QUI DEPASSE LA FRONTIERE

Déposée par voie électronique le 23 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES EDITIONS DU LION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ESPRIT FRANCO SUISSE LE MAGAZINE QUI DEPASSE LA FRONTIERE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES EDITIONS DU LION domicilié(e) 8 PLACE DE LA GRANDE FONTAINE - 90000 - BELFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 854 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES EDITIONS DU LION, Mme. Maud VERDANT domicilié(e) 8 PLACE DE LA GRANDE FONTAINE - 90000 - BELFORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

LES EDITIONS DU LION a également déposé les autres marques suivantes : LES LIONS D'OR , 90 HEBDO , L'Esprit Alsacien


LES EDITIONS DU LION, SAS - 8 PLACE DE LA GRANDE FONTAINE - 90000 - BELFORT - France - SIREN 811854488


LES EDITIONS DU LION, Mme. Maud VERDANT - 8 PLACE DE LA GRANDE FONTAINE - 90000 - BELFORT - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741257 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ;

Formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.