Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LETTRE-CHEQUE TELETYPE
LES EDITIONS DU CHIFFRE S.A.

Numéro de dépôt :
94534389
Date de dépôt :
31/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2004

Présentation de la marque LETTRE-CHEQUE TELETYPE

Déposée le 31 août 1994 par la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS DU CHIFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LETTRE-CHEQUE TELETYPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS DU CHIFFRE domicilié(e) 102 boulevard Malesherbes, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 094 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES EDITIONS DU CHIFFRE S.A. - France.

La marque LETTRE-CHEQUE TELETYPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LETTRE-CHEQUE TELETYPE est expirée depuis le 31 août 2004.

LES EDITIONS DU CHIFFRE a également déposé les autres marques suivantes : LES EDITIONS DU CHIFFRE , (Marque figurative)


LES EDITIONS DU CHIFFRE S.A. - 102 boulevard Malesherbes, 75017 PARIS - France - SIREN 572094696


LES EDITIONS DU CHIFFRE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Imprimerie et programmation pour ordinateur