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Marques déposées par Les Editions du Cerny
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MAISONS A VIVRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISONS A VIVRE
Les Editions du Cerny

Numéro de dépôt :
4210697
Date de dépôt :
17/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2025
MAISONS A VIVRE de Les Editions du Cerny

Présentation de la marque MAISONS A VIVRE

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2015 par Les Editions du Cerny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISONS A VIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est Les Editions du Cerny domicilié(e) 3 Rue du Pont des Halles - 94150 - Rungis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bénédikte HATTIER domicilié(e) 18 rue de Turbigo - 75002 - Paris - France.

La marque MAISONS A VIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS A VIVRE arrivera à expiration en date du 17 septembre 2025.


Les Editions du Cerny - 3 Rue du Pont des Halles - 94150 - Rungis - France


Bénédikte HATTIER - 18 rue de Turbigo - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Inscription le 9 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664462 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Inscription le 16 octobre 2019 - Rejet partiel n°770532 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-16

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).