Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Editions de Bellefontaine
Les Éditions du Cerf, SA

Numéro de dépôt :
4337033
Date de dépôt :
09/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/02/2027
Les Editions de Bellefontaine de Les Éditions du Cerf

Présentation de la marque Les Editions de Bellefontaine

Déposée le 9 février 2017 par la Société Anonyme (SA) Les Éditions du Cerf auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Editions de Bellefontaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les Éditions du Cerf domicilié(e) 24, rue des Tanneries - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Éditions du Cerf, Melle Laurence Rondinet domicilié(e) 24, rue des Tanneries - 75013 - PARIS - France.

La marque Les Editions de Bellefontaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Editions de Bellefontaine arrivera à expiration en date du 9 février 2027.

Les Éditions du Cerf a également déposé les autres marques suivantes : Les Editions du Cerf , Lexio , L'Intimité du Christianisme , LA BIBLE en ses Traditions , Cerf Patrimoines , Cerf alpha , La Bible de Jérusalem , La Nuit Surveillée , LA BOUSSOLE


Les Éditions du Cerf, SA - 24, rue des Tanneries - 75013 - PARIS - France


Les Éditions du Cerf, Melle Laurence Rondinet - 24, rue des Tanneries - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques. Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.