Déposée le 27 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) Les Editions du Cerf
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Cerf Patrimoines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-47 du 20 novembre 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les Editions du Cerf domicilié(e) 24, rue des Tanneries - 75013 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Editions du Cerf, Melle Laurence Rondinet domicilié(e) 24, rue des Tanneries - 75013 - PARIS - France.
La marque Cerf Patrimoines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Les Editions du Cerf, SA - 24, rue des Tanneries - 75013 - PARIS - France
Les Editions du Cerf, Melle Laurence Rondinet - 24, rue des Tanneries - 75013 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Produits de l'imprimerie : articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Evaluations ; estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) ; installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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