Déposée le 5 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS DU BOTTIN GOURMAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE BOTTIN GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-45 du 10 novembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS DU BOTTIN GOURMAND domicilié(e) 22 Rue Lettelier - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 539 493 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Mme GRANGER Jocelyne domicilié(e) 13 Rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France.
La marque LE BOTTIN GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES EDITIONS DU BOTTIN GOURMAND, Société Anonyme - 22 Rue Lettelier - 75015 - PARIS - France - SIREN 407539493
CABINET GRANGER, Mme GRANGER Jocelyne - 13 Rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2004 n°2274777 - Publication au BOPI 2004-10-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12
Inscription le 12 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180271 - Publication au BOPI 1995-01-12
Inscription le 4 mars 2004 - Changement d'adresse n°388014 - Publication au BOPI 2004-03-04
Inscription le 4 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388015 - Publication au BOPI 2004-03-04
Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390461 - Publication au BOPI 2004-04-13
Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45
Inscription le 16 août 2011 - Changement d'adresse n°555803 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2014 n°2570947 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-31
Inscription le 4 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660148 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-04
Logiciels, progiciels, produits du logiciel, matériels informatiques, appareils émetteurs et récepteurs de sons et images, ordinateurs, appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement de textes, d'informations ou de données, supports pour l'enregistrement et la reproduction de sons et images, disquettes pour ordinateurs, disques compacts à mémoire morte.Communications, agences d'informations, communications radiophoniques, communications téléphoniques, informations téléphoniques, transmission de messages, radiodiffusion, diffusion de programmes de télévision, services télématiques, services télématiques accessibles par code d'accès (mot de passe) ou par terminaux, centres serveurs, transmission d'informations contenues dans des bases et banques de données, messagerie électronique ou télématique, annuaires de services télématiques, services de télécommunications, transmission de données par ordinateurs, transmission de données par câbles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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