Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONSVDI OBSERVATOIRE NATIONAL DU SECTEUR VOIX DONNEES IMAGES
LES EDITIONS DU BEPS – SARL

Numéro de dépôt :
3238345
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2013
ONSVDI OBSERVATOIRE NATIONAL DU SECTEUR VOIX DONNEES IMAGES de LES EDITIONS DU BEPS

Présentation de la marque ONSVDI OBSERVATOIRE NATIONAL DU SECTEUR VOIX DONNEES IMAGES

Déposée le 25 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EDITIONS DU BEPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONSVDI OBSERVATOIRE NATIONAL DU SECTEUR VOIX DONNEES IMAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EDITIONS DU BEPS domicilié(e) 1, AVENUE ALPHAND,75 116 PARIS - 75 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 397 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sven PENNAVAYRE Gérant domicilié(e) Lieu dit LES EDITIONS DU BEPS, 1, AVENUE ALPHAND,75 116 PARIS - 00075 - France.

La marque ONSVDI OBSERVATOIRE NATIONAL DU SECTEUR VOIX DONNEES IMAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONSVDI OBSERVATOIRE NATIONAL DU SECTEUR VOIX DONNEES IMAGES est expirée depuis le 25 juillet 2013.

LES EDITIONS DU BEPS a également déposé les autres marques suivantes : ONSE OBSERVATOIRE NATIONAL DU SECTEUR ELECTRIQUE. , ONTSE OBSERVATOIRE NATIONAL DES TRAVAUX ET SERVICES LIÉS A L'ENERGIE


LES EDITIONS DU BEPS – SARL - 1, AVENUE ALPHAND,75 116 PARIS - 75 - France - SIREN 399397462


Monsieur Sven PENNAVAYRE Gérant - Lieu dit LES EDITIONS DU BEPS, 1, AVENUE ALPHAND,75 116 PARIS - 00075 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

• recherches pour affaires. • agence d'informations commerciales. • conseils en organisation et direction des affaires. • gestion de fichiers informatiques. • organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. • publicité en ligne sur un réseau informatique. • location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. • informations statistiques. • sondages d'opinions. • location d'espaces publicitaires. • diffusion d'annonces publicitaires. • relations publiques. • consultation professionnelle d'affaire. • recueil de données dans un fichier central. • recherches d'informations dans les fichiers informatiques (pour les tiers). • prévisions économiques. • études de marchés dans les domaines de la voix, des données et des images, des nouvelles technologies de l'information et de la communication, de la sécurité active, et plus généralement dans l'ensemble des marchés courants faibles. • télécommunications. • communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. • communications radiophoniques ou téléphoniques. • fourniture d'accès à un réseau informatique mondial (Internet). • services de messagerie électronique. • publication de livres. • organisation de concours (éducation ou divertissement). • organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. • organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. • publication électronique de livres et de périodiques en ligne. • micro-édition. • support pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images. • support d'enregistrement magnétique. • logiciels (programmes enregistrés). • périphériques d'ordinateurs. • produits de l'imprimerie. • livres. • journaux. • prospectus. • brochures.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.