Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BAVAR PAYS des Maures, Golfe de Saint-Tropez
LES EDITIONS DU B.A.VAR S.à.R.L. au capital de 3.500 Frs C/O BUREAU SERVICE

Numéro de dépôt :
99810227
Date de dépôt :
02/09/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/09/2009

Présentation de la marque LE BAVAR PAYS des Maures, Golfe de Saint-Tropez

Déposée le 2 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EDITIONS DU B.A.VAR au capital de 3.500 Frs C/O BUREAU SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BAVAR PAYS des Maures, Golfe de Saint-Tropez » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EDITIONS DU B.A.VAR au capital de 3.500 Frs C/O BUREAU SERVICE domicilié(e) 28, Bd Louis Blanc, 83990 SAINT-TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 345 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats Dominique CESARI - France.

La marque LE BAVAR PAYS des Maures, Golfe de Saint-Tropez a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810227.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BAVAR PAYS des Maures, Golfe de Saint-Tropez est expirée depuis le 2 septembre 2009.


LES EDITIONS DU B.A.VAR S.à.R.L. au capital de 3.500 Frs C/O BUREAU SERVICE - 28, Bd Louis Blanc, 83990 SAINT-TROPEZ - France - SIREN 423345677


Société d'Avocats Dominique CESARI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Papier, carton (brut, mi ouvré ou pour la papeterie, ou pour l'imprimerie), produits de l'imprimerie ; articles pour reliures photographies papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Education ; formation ; divertissement activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théatres. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrés. Organisation à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications, agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission d'informations par les réseaux nationaux et internationaux (Internet).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.