Déposée le 31 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les éditions du 32 mars
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « TH MANUFACTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-34 du 22 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les éditions du 32 mars domicilié(e) 91 rue du Faubourg Saint-Denis - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 206 806 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les éditions du 32 mars, M. Ceaux Jean-Baptiste domicilié(e) 91 rue du Faubourg Saint-Denis - 75010 - PARIS - France.
La marque TH MANUFACTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TH MANUFACTURE est expirée depuis le 31 juillet 2024.
Les éditions du 32 mars a également déposé les autres marques suivantes : TH Manufacture
Les éditions du 32 mars, S.A.S. - 91 rue du Faubourg Saint-Denis - 75010 - PARIS - France - SIREN 793206806
Les éditions du 32 mars, M. Ceaux Jean-Baptiste - 91 rue du Faubourg Saint-Denis - 75010 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Objets d'arts en métaux communs ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Appareil d'éclairage, lampes, lustres, lampes au sol, appliques lumineuses ;
Glaces (miroirs) ; objets d'arts en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'arts en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; gestion des affaires commerciales, service de vente au détail en magasin et par Internet d'objets d'arts en métaux communs, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de coutellerie, fourchettes et cuillers, d'appareil d'éclairage, lampes, lustres, lampes au sol, appliques lumineuses, de glaces (miroirs), d'objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de boîtes en bois ou en matières plastiques, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre.
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