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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les éditions du 32 mars
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TH Manufacture
Demande publiée - Marque en non vigueur

TH Manufacture
Les éditions du 32 mars, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4109569
Date de dépôt :
31/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2024
TH Manufacture de Les éditions du 32 mars

Présentation de la marque TH Manufacture

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les éditions du 32 mars auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TH Manufacture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014. .

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les éditions du 32 mars domicilié(e) 91 rue du Faubourg St Denis - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 206 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les éditions du 32 mars, M. Ceaux Jean-Baptiste domicilié(e) 91 Rue du Fbg St Denis - 75010 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 11 20 21 35

Les éditions du 32 mars a également déposé les autres marques suivantes : TH MANUFACTURE


Les éditions du 32 mars, S.A.S. - 91 rue du Faubourg St Denis - 75010 - Paris - France - SIREN 793206806


Les éditions du 32 mars, M. Ceaux Jean-Baptiste - 91 Rue du Fbg St Denis - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Inscription le 18 juin 2019 - Rejet partiel n°758975 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18

Objets d'art, objets de design, ou objets de décoration métalliques non compris dans d'autres classes ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Appareil d éclairage, lampes, lustres, lampes au sol, appliques lumineuses ;

Glaces (miroirs) ; objets d'art, objets de design, objets de décoration et objets d'art de la table non compris dans d'autres classes en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art, objets de design, objets de décoration en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; objets destinés à l'art de la table en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de vente au détail dans des commerces ; services de vente au détail par le biais de réseaux informatiques mondiaux ainsi que par le biais d'autres médias électroniques.