Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONDIAL LA MARSEILLAISE A PETANQUE
LES EDITIONS DES FEDERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95596704
Date de dépôt :
06/11/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2025

Présentation de la marque MONDIAL LA MARSEILLAISE A PETANQUE

Déposée le 6 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES EDITIONS DES FEDERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONDIAL LA MARSEILLAISE A PETANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES EDITIONS DES FEDERES domicilié(e) 19 Cours Honoré d'Estienne d'Orves - 13001 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 056 336 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD PAUL-ERIC domicilié(e) 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque MONDIAL LA MARSEILLAISE A PETANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONDIAL LA MARSEILLAISE A PETANQUE arrivera à expiration en date du 6 novembre 2025.

LES EDITIONS DES FEDERES a également déposé les autres marques suivantes : INTER-PROVENCE-PUBLICITE IPP


LES EDITIONS DES FEDERES, Société par Actions Simplifiée - 19 Cours Honoré d'Estienne d'Orves - 13001 - MARSEILLE - France - SIREN 809056336


MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD PAUL-ERIC - 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2005 n°2301599 - Publication au BOPI 2005-11-25

Inscription le 18 décembre 2002 - Rejet partiel n°361707 - Publication au BOPI 2002-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Inscription le 24 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660402 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-12-24

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2015 n°2604508 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-14

Errata sur les renouvellements - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2016 n°2618597 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-19

Porte-clés, épinglettes en métaux précieux dans le cadre des manifestations sportives, culturelles, commerciales, de loisirs et de spectacles. Sacoches dans le cadre de manifestations sportives, culturelles, commerciales, de loisirs et de spectacles. Vêtements, chaussures et chapellerie (habillement) dans le cadre de manifestations sportives, culturelles, commerciales, de loisirs et de spectacles. Démarchage publicitaire, édition de plaquettes contenant de la publicité et démarchage et recherche de partenaires publicitaires, commerciaux et institutionnels dans le cadre de l'organisation de manifestations sportives, culturelles et dans le cadre d'organisation de concours de boules ainsi que dans le cadre d'organisation de spectacles. Gestion des affaires commerciales et administration commerciale de manifestations sportives, culturelles, de loisirs et de divertissement, et de spectacles. Organisation d'expositions à buts commerciaux dans le domaine du sport, des loisirs, des divertissements et du spectacle. Organisation de campagnes publicitaires et promotionnelles, y compris locations d'espaces publicitaires, dans tous médias, et ce, dans le cadre des manifestations citées ci-dessus. Organisation de concours de pétanque et de boules. Organisation et production de spectacles. Organisation de manifestations sportives, de divertissement et de loisirs. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès en matière sportive, de divertissement et de loisirs. Édition de livres et de revues sur le sport, les loisirs, les spectacles et les divertissements.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.