Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE NEWS'ILL SUNDGAU
S.A. LES EDITIONS DES DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE

Numéro de dépôt :
95592399
Date de dépôt :
11/10/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2005

Présentation de la marque LE NEWS'ILL SUNDGAU

Déposée le 11 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS DES DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE NEWS'ILL SUNDGAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS DES DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE domicilié(e) 17-21 Rue de la Nuée Bleue, 67000 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 500 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE Service juridique - France.

La marque LE NEWS'ILL SUNDGAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592399.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE NEWS'ILL SUNDGAU est expirée depuis le 11 octobre 2005.

LES EDITIONS DES DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : DNA DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE CITE DES AFFAIRES


S.A. LES EDITIONS DES DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE - 17-21 Rue de la Nuée Bleue, 67000 STRASBOURG - France - SIREN 548500917


DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE Service juridique - France


Inscription le 8 janvier 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°247698 - Publication au BOPI 1998-01-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Produits de l'imprimerie-journaux-papier à lettres-articles de papeterie-photographies-planches à dessin-prospectus-publications cartes postales-reproductions graphiques-revues (périodiques)-cartes de souhaits-dossiers (papeterie)-dessins-fournitures pour le dessin-couvertures(papeterie) crayons-gommes à effacer-enveloppes (papeterie)-enseignes en papier ou carton-feuilles (papeterie)-gravures-faire-part (papeterie)-représentations graphiques-stylos-règles à dessiner-rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage- affiches-albums-almanachs-objets d'art gravés-autocollants(articles de papeterie)-blocs (papeterie)-boites en carton ou papier-brochures-articles de bureau (à l'except. des meubles)-cachets (sceaux)-cahiers-calendriers-carnets-cartes-cartes à jouer-caractères (chiffres et lettres)-chemises pour documents-classeurs (articles de bureau)-clichés d'imprimerie-blocs à dessin-livres-imprimés-impressions-images-plumes à écrire-signets. Publicité-diffusion d'annonces publicitaires-location d'espaces publicitaires-publication de textes publicitaires-distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons)-location de matériel publicitaire-affichage-conseil en organisation et direction d'affaires-transcription de communications-agences de publicité-organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité-service d'abonnement à des journaux-étude de marché-recherche de marchés-sondage d'opinion-information statistique.Agences d'informations(nouvelles)-agences de presse-expédition et transmission de dépêches

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.