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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EDITIONS DE VERNEUIL
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EDITIONS DE VERNEUIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITIONS DE VERNEUIL
LES EDITIONS DE VERNEUIL, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96624849
Date de dépôt :
10/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2006

Présentation de la marque EDITIONS DE VERNEUIL

Déposée le 10 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EDITIONS DE VERNEUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDITIONS DE VERNEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EDITIONS DE VERNEUIL domicilié(e) 35, rue de Liège , 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 715 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre MARIE Avocat à la Cour - France.

La marque EDITIONS DE VERNEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS DE VERNEUIL est expirée depuis le 10 mai 2006.

LES EDITIONS DE VERNEUIL a également déposé les autres marques suivantes : DE VERNEUIL


LES EDITIONS DE VERNEUIL, S.A.R.L. - 35, rue de Liège , 75008 Paris - France - SIREN 326715893


Monsieur Pierre MARIE Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Supports d'enregistrement, de reproduction et de duplication du son ou des images (à l'exception de ceux en papier ou en carton); bandes vidéo enregistrées ou non