Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES Éditions de TITOUNET
/
LES Éditions de TITOUNET
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES Éditions de TITOUNET
LES Éditions de TITOUNET, EURL

Numéro de dépôt :
3657256
Date de dépôt :
03/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2019
LES Éditions de TITOUNET de LES Éditions de TITOUNET

Présentation de la marque LES Éditions de TITOUNET

Déposée le 3 juillet 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES Éditions de TITOUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES Éditions de TITOUNET »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES Éditions de TITOUNET domicilié(e) LES GRANDS PRESSOIRS - 45220 - CHUELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES Éditions de TITOUNET domicilié(e) LES GRANDS PRESSOIRS - 45220 - CHUELLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES Éditions de TITOUNET est expirée depuis le 3 juillet 2019.


LES Éditions de TITOUNET, EURL - LES GRANDS PRESSOIRS - 45220 - CHUELLES - France


LES Éditions de TITOUNET - LES GRANDS PRESSOIRS - 45220 - CHUELLES - France


Republication pour erratum - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Errata de la publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Editions en tous genres, littéraires, graphiques, photographiques, etc… ainsi que leur diffusion.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.