LES EDITIONS DE SAXE, Société par Actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3661999
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/07/2019
Présentation de la marque QUILT CORNER
Déposée le 6 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES EDITIONS DE SAXE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « QUILT CORNER »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES EDITIONS DE SAXE domicilié(e) 20 rue Croix Barret - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 884 823 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES EDITIONS DE SAXE, Société par Actions simplifiée - 20 rue Croix Barret - 69007 - LYON - France - SIREN 333884823
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Catalogues ; magazines ; encarts, patrons pour la couture ; modèles de broderie ; publications ; revues (périodiques) ; représentations graphiques ; produit de l'imprimerie ; photographie ; papeterie ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel pour les artistes ;
Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; comptabilité ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; étude de marché ; recherche de marché ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros, la vente à domicile et la vente en ligne ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; promotion des ventes pour des tiers ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; agences d'import-export ; vente au détail, en gros, à domicile et en ligne de catalogues, magazines, encarts, patrons pour la couture, modèles de broderie, publications, revues (périodiques), représentations graphiques, de papeterie, de produit de l'imprimerie, de matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), de matériel pour les artistes, de photographies, d'abonnement à des publications, des livres, des revues en particulier dans le domaine des loisirs créatifs ;
Edition et publication de livres, de revues, de tous types de publications, en particulier dans le domaine des loisirs créatifs ; formation pratique ; organisation de colloques, de salons professionnels à buts culturels ou de divertissement, conférence, congrès ; production de film.
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