Déposée le 19 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES EDITIONS DE SAXE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « EDISAXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-50 du 14 décembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES EDITIONS DE SAXE domicilié(e) 13 RUE JULES VERNE, CS 40 205 - 69630 - CHAPONOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 884 823 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES EDITIONS DE SAXE, Mme ROUSSET VIVIANE domicilié(e) 13 RUE JULES VERNE, CS 40 205 - 69630 - CHAPONOST - France.
La marque EDISAXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES EDITIONS DE SAXE, SAS - 13 RUE JULES VERNE, CS 40 205 - 69630 - CHAPONOST - France - SIREN 333884823
LES EDITIONS DE SAXE, Mme ROUSSET VIVIANE - 13 RUE JULES VERNE, CS 40 205 - 69630 - CHAPONOST - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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