Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDISAXE
LES EDITIONS DE SAXE, SAS

Numéro de dépôt :
3963376
Date de dépôt :
19/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/11/2022
EDISAXE de LES EDITIONS DE SAXE

Présentation de la marque EDISAXE

Déposée le 19 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES EDITIONS DE SAXE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EDISAXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES EDITIONS DE SAXE domicilié(e) 13 RUE JULES VERNE, CS 40 205 - 69630 - CHAPONOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 884 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES EDITIONS DE SAXE, Mme ROUSSET VIVIANE domicilié(e) 13 RUE JULES VERNE, CS 40 205 - 69630 - CHAPONOST - France.

La marque EDISAXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDISAXE est expirée depuis le 19 novembre 2022.

LES EDITIONS DE SAXE a également déposé les autres marques suivantes : CELINE , CREATION CROCHET , ADORABLES PETITS , MAGIC LOISIR , l'art de bien recevoir , TRICOT SELECTION , magicpatch , CROCHET MAGAZINE , COUNTRY QUILTS , TRICOT MAGAZINE


LES EDITIONS DE SAXE, SAS - 13 RUE JULES VERNE, CS 40 205 - 69630 - CHAPONOST - France - SIREN 333884823


LES EDITIONS DE SAXE, Mme ROUSSET VIVIANE - 13 RUE JULES VERNE, CS 40 205 - 69630 - CHAPONOST - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.