Marque renouvelée - Marque en vigueur

C'EST TOUT SIMPLE
LES EDITIONS DE SAXE, SAS

Numéro de dépôt :
3481466
Date de dépôt :
14/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2027
C\'EST TOUT SIMPLE de LES EDITIONS DE SAXE

Présentation de la marque C'EST TOUT SIMPLE

Déposée le 14 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES EDITIONS DE SAXE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'EST TOUT SIMPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-12 du 23 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES EDITIONS DE SAXE domicilié(e) 13 RUE JULES VERNE, CS 40205 - 69630 - CHAPONOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 884 823 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES EDITIONS DE SAXE, Mme ROUSSET VIVIANE domicilié(e) 13 RUE JULES VERNE, CS 40205 - 69630 - CHAPONOST - France.

La marque C'EST TOUT SIMPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3481466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C'EST TOUT SIMPLE arrivera à expiration en date du 14 février 2027.

LES EDITIONS DE SAXE a également déposé les autres marques suivantes : CELINE , CREATION CROCHET , ADORABLES PETITS , EDISAXE , MAGIC LOISIR , l'art de bien recevoir , TRICOT SELECTION , magicpatch , CROCHET MAGAZINE , COUNTRY QUILTS


LES EDITIONS DE SAXE, SAS - 13 RUE JULES VERNE, CS 40205 - 69630 - CHAPONOST - France - SIREN 333884823


LES EDITIONS DE SAXE, Mme ROUSSET VIVIANE - 13 RUE JULES VERNE, CS 40205 - 69630 - CHAPONOST - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2017 n°2651771 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-06-15

Publications électroniques (téléchargeables).

Produits de l'imprimerie et publications, magazines.

Jeux et jouets.