Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY MODE
Les Editions de Saxe

Numéro de dépôt :
963798
Date de dépôt :
04/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BABY MODE

Déposée le 4 août 1976 par Les Editions de Saxe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BABY MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Les Editions de Saxe domicilié(e) (soc. an.), 52, avenue de Saxe, Lyon. - France.

La marque BABY MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BABY MODE est expirée depuis le 4 août 1986.

Les Editions de Saxe a également déposé les autres marques suivantes : CELINE , CREATION CROCHET , ADORABLES PETITS , EDISAXE , MAGIC LOISIR , l'art de bien recevoir , TRICOT SELECTION , magicpatch , CROCHET MAGAZINE , COUNTRY QUILTS


Les Editions de Saxe - (soc. an.), 52, avenue de Saxe, Lyon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-527

Papier et articles en papier, imprimés, journaux et périodiques, livres, photographies, clichés;transport et entrepôt, distribution de journaux, conditionnement de produits;éducation et divertissement, édition de livres, revues, abonnements de journaux, prêts de livres, productions de films, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.