Déposée le 19 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Editions de la Treille
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES SAUCES CESAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Editions de la Treille domicilié(e) 9, rue de Vanves,92100 Boulogne-Billancourt - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 334 856 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Danielle ANDRÉ-JEANNE Les Editions de la Treille domicilié(e) 9, rue de Vanves,92100 Boulogne-Billancourt - 92100 - France.
La marque LES SAUCES CESAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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