Marque enregistrée - Marque en non vigueur

planetecapte.com
LES EDITIONS DE LA HOULE, SARL

Numéro de dépôt :
3922516
Date de dépôt :
25/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/05/2022
planetecapte.com de LES EDITIONS DE LA HOULE

Présentation de la marque planetecapte.com

Déposée le 25 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EDITIONS DE LA HOULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « planetecapte.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EDITIONS DE LA HOULE domicilié(e) 123 RUE DES DAMES - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 153 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES EDITIONS DE LA HOULE, Mme. FRANCINE CHICHEPORTICHE domicilié(e) 123 RUE DES DAMES - 75017 - PARIS - France.

La marque planetecapte.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque planetecapte.com est expirée depuis le 25 mai 2022.

LES EDITIONS DE LA HOULE a également déposé les autres marques suivantes : PLANETE CAPTE.FR


LES EDITIONS DE LA HOULE, SARL - 123 RUE DES DAMES - 75017 - PARIS - France - SIREN 484153481


LES EDITIONS DE LA HOULE, Mme. FRANCINE CHICHEPORTICHE - 123 RUE DES DAMES - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

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